Marque enregistrée - Marque en non vigueur
YVAN NAVY
Numéro de dépôt :
1657470
Date de dépôt :
23/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/2001
Présentation de la marque YVAN NAVY
Déposée le 23 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) BOSSON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « YVAN NAVY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque YVAN NAVY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1657470.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YVAN NAVY est expirée depuis le 23 avril 2001.
BOSSON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-39